Me Audrey Létourneau

Me Audrey Létourneau, LL.B, LL.M., LL.D. (en cours), est admise au Barreau du Québec en 2010. À la suite de sa formation professionnelle à l’École du Barreau, elle occupe un poste de clerc à la Cour d’appel du Québec et se joint ensuite au cabinet.

 

Dans le cadre de sa formation universitaire, Me Létourneau a été auxiliaire de recherche et d’enseignement, stagiaire à la Cour d’appel du Québec et a participé au concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, à l’occasion duquel elle a reçu le prix du deuxième meilleur tandem de plaideurs.

 

Au terme de ses études de premier cycle, elle est inscrite au Tableau d’honneur du doyen et finaliste pour l’Hommage du Lieutenant-gouverneur. Son projet de mémoire lui vaut la Bourse Thérèse Rousseau-Houle, ainsi qu’une bourse de rédaction de la Faculté de droit de l’Université Laval. Après s’être vu décerner la note excellente à l’unanimité des membres du jury, son mémoire de maîtrise lui confère une mention au Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l’Université Laval.

 

Pendant plusieurs années, Me Létourneau est membre versée en droit du Comité plurifacultaire d’éthique à la recherche de l’Université Laval (CÉRUL). Elle s’implique également en recherche dans différents domaines du droit au Québec. Elle est aussi membre du Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF) et du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ).

 

Coauteure de l’ouvrage Courtage immobilier paru aux Publications CCH en 2010, Me Létourneau a rédigé et collaboré à la rédaction de plusieurs articles de revues et d’ouvrages collectifs. Elle a aussi agi à titre de conférencière devant ses pairs à de multiples occasions.

 

Depuis plusieurs années, Me Létourneau s’implique au sein de diverses organisations tant professionnelles, facultaires que communautaires, notamment comme administratrice du Barreau de Québec (2016-2018), administratrice puis présidente (2017-2018) du Jeune Barreau de Québec, administratrice de l’Association du Barreau canadien – Division Québec (depuis 2017) et secrétaire puis présidente de l’Association étudiante des cycles supérieurs en droit de l’Université Laval.

 

Me Létourneau exerce principalement en matière de litige civil et commercial et s’intéresse notamment au droit de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle, notamment à la responsabilité des professionnels et des prestataires de services d’investissement.

Monographies

  • Audrey LÉTOURNEAU, Le contrat de service, le mandat et le régime de l’administration du bien d’autrui : similitudes, différences et incidences dans le contexte des services d’investissement, mémoire de maîtrise, sous la direction de Raymonde Crête, Université Laval, 2013, 164 p. (distinction au Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales pour avoir obtenu la note « excellent » à l’unanimité des membres du jury).
  • Audrey LÉTOURNEAU, Mario NACCARATO, Courtage immobilier, Brossard, Éditions CCH ltée, 2010, 418 p.

Articles avec comité de lecture

  • Audrey LÉTOURNEAU, « Le devoir de diligence du prestataire de services d’investissement », (2016) Bulletin de droit économique 1.
  • Julie DESROSIERS, Audrey LÉTOURNEAU, « Consentir à des contacts sexuels avant 16 ans : une situation de compromission au sens de la Loi sur la protection de la jeunesse? », (2012) 46‑1 Revue juridique Thémis 55.
  • Mario NACCARATO, Audrey LÉTOURNEAU, « La confiance trahie : la répression pénale et criminelle du manquement contractuel de l’intermédiaire de marché en valeurs mobilières et la détermination des peines applicables », (2010) 44-3 Revue juridique Thémis 145-270.
  • Audrey LÉTOURNEAU, Mario NACCARATO, « La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement et la détermination des peines : d’hier à demain », (2010) 2 Bulletin de droit économique 21-32.
  • Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU et Clément MABIT, « L’encadrement légal et les types de déviances dans les services de placement », (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 35-48.
  • Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU et Clément MABIT, « Responsabilité des professionnels et des entreprises de services de placement et les moyens de prévention », (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 49-60.

Commentaire jurisprudentiel avec comité de lecture

  • Audrey LÉTOURNEAU, Mario NACCARATO, « La consécutivité des peines d’emprisonnement en droit pénal : les affaires Autorité des marchés financiers c. Lacroix et La Reine c. Lacroix », (2010) 1 Bulletin de droit économique 1 (hiver 2010).

Contributions à un ouvrage collectif

  • Michel Doyon, avec la collaboration de Régis Boisvert, Marilou Bordeleau, Marie-Christine Fournier, Aurélie-Zia Gakwaya, Ariane Leclerc Fortin, Audrey Létourneau et Caroline Roberge, Le Rabat : Cent ans d’histoire du Jeune Barreau de Québec (1914-2014), Jeune Barreau de Québec, 2017.
  • Audrey LÉTOURNEAU, « Criminalité financière », dans Droit des valeurs mobilières – Édition de l’étudiant 2013-2014, Stéphane ROUSSEAU (dir.), JurisClasseur Valeurs mobilières, Montréal, LexisNexis, 2013 (mises à jour annuelles).
  • Claude BARIL, Sabrina BOISELLE, Audrey LÉTOURNEAU, Le mandat, collection Théma, Montréal, LexisNexis, 2013.
  • Jean-Guy RICHARD, mise à jour par Audrey LÉTOURNEAU, « Les avants-contrats », dans Droit immobilier québécois, Brossard, Éditions CCH (mises à jour 2012, 2013, 2014, 2016).
  • Lucie LAFLAMME, Audrey LÉTOURNEAU, « La copropriété indivise », dans Droit immobilier québécois, Brossard, Éditions CCH (mises à jour 2011, 2015).
  • Mario NACCARATO, Audrey LÉTOURNEAU, « La confiance trahie : La répression pénale et criminelle du manquement contractuel du prestataire de services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, volume I, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
  • Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU, Clément MABIT et Geneviève BRISSON, « La prévention des comportements déviants : pistes de réflexion et d’action sur l’encadrement juridique et organisationnel des services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, volume I, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
  • Cinthia DUCLOS, avec la collaboration de Raymonde CRÊTE et Audrey LÉTOURNEAU, « Les autorités d’encadrement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, volume I, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
  • Audrey LÉTOURNEAU, « Nature, étendue, formation et fin du mandat », dans JurisClasseur Québec, Contrats nommés II, Collection Droit civil, Fascicule 7, Pierre-Claude LAFOND (dir.), Montréal, LexisNexis, 2011 (mise à jour annuelle).
  • Audrey LÉTOURNEAU, « Mandat : obligations des parties entre elles », dans JurisClasseur Québec, Contrats nommés II, Collection Droit civil, Fascicule 8, Pierre-Claude LAFOND (dir.), Montréal, LexisNexis, 2011 (mise à jour annuelle).
  • Mario NACCARATO, Audrey LÉTOURNEAU, « La fiducie comme véhicule d’exploitation d’une entreprise », dans Droit des PME, Charlaine BOUCHARD (dir.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.
  • Audrey LÉTOURNEAU, « Criminalité financière », dans JurisClasseur Québec, Droit des valeurs mobilières, Collection Droit des affaires, Fascicule 15, Stéphane Rousseau (dir.), Montréal, LexisNexis, 2010 (mise à jour annuelle) (première édition avec Mario NACCARATO).
  • Raymonde CRÊTE, Geneviève BRISSON, Mario NACCARATO et Audrey LÉTOURNEAU, « La prévention dans la distribution des services de placement », dans Les actes du colloque intitulé La confiance au cœur de l’industrie des services financiers, Raymonde CRÊTE, Marc LACOURSIÈRE, Mario NACCARATO, Geneviève BRISSON (dir.), Collection CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 247-316.

Communications

  • « La restructuration sous la LACC », Université Laval, Québec, le 28 mars 2017.
  • « L’éthique appliquée dans les entreprises », Université Laval, Québec, 16 mai 2015.
  • « La restructuration sous la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies : le cas White Birch Holding Co. », Université Laval, Québec, le 2 avril 2015.
  • « La nouvelle Loi sur le courtage immobilier : tout ce qu’il faut savoir », Colloque intitulé « Courtage immobilier », Audrey Létourneau et Mario Naccarato (dir.), formation continue, Montréal, le 30 septembre 2011.
  • « La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement », formation continue, Manoir Richelieu, Charlevoix, le 28 juin 2011.
  • « La fiducie comme véhicule d’exploitation d’une entreprise », Colloque Droit des PME, Charlaine Bouchard (dir.), Université Laval, Québec, le 29 avril 2011.
  • « La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement et la détermination des peines », dans le cadre de l’activité de formation continue intitulée « Les régimes de sanctions civiles et pénales en cas de manquements dans services de placement », Raymonde Crête et Mario Naccarato (dir.), Faculté de droit, Université Laval, Québec, le 11 février 2011.
  • « La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement et la détermination des peines applicables », Séminaires de la magistrature et de la Faculté de droit, Québec, Palais de justice, le 26 novembre 2010.
  • « La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services financiers et la détermination des peines », Colloque de l’Association des juristes italo-canadiens du Québec, Montréal, le 5 juin 2010.
  • Communication à la Commission des finances publiques étudiant le projet de loi no. 74, Loi modifiant diverses dispositions législatives afin principalement de resserrer l’encadrement du secteur financier, 39e législature, 1re session, le 30 novembre 2009 [accompagnant les professeurs Henri Brun et Mario Naccarato].
  • « La confiance trahie : la répression pénale et criminelle du manquement contractuel de l’intermédiaire de marché en valeurs mobilières et la détermination des peines applicables », communication présentée à l’occasion de la Table ronde sur l’encadrement juridique des conseillers financiers et des gestionnaires de portefeuille, Centre de conférences, Édifice Sun Life, Montréal, le 27 mai 2009.

Activités professionnelles et bénévolat

  • Avocate inscrite au Tableau de l’Ordre du Barreau du Québec, depuis 2010.
  • Membre et administratrice de l’Association du Barreau canadien – Division Québec (ABC-Québec), depuis 2017.
  • Présidente du Jeune Barreau de Québec, 2017-2018.
  • Membre du Conseil des sections, Barreau du Québec, 2017-2018.
  • 1ère vice-présidente du conseil d’administration du Jeune Barreau de Québec, 2016-2017.
  • Secrétaire du conseil d’administration du Jeune Barreau de Québec, 2015-2016.
  • Conseillère du conseil d’administration du Jeune Barreau de Québec, 2014-2016.
  • Responsable du journal Proforma, Jeune Barreau de Québec, 2014-2016.
  • Coresponsable du Comité du projet Le Rabat du Jeune Barreau de Québec, ouvrage historique sous la direction de l’Honorable J. Michel Doyon, 2015-2017.
  • Membre du Comité du journal Proforma, Jeune Barreau de Québec, depuis 2014.
  • Membre du Comité de liaison avec la Cour supérieure, Barreau de Québec, 2017-2018.
  • Membre du Comité de liaison avec la Cour d’appel du Québec, Barreau de Québec, 2017-2018.
  • Membre du Comité Bordeaux, Barreau de Québec, 2017-2018.
  • Membre de Comité conciliation travail-vie personnelle, Barreau de Québec, depuis 2016
  • Membre du Comité Floride, Barreau de Québec, 2016-2018.
  • Membre du Comité de liaison avec la Cour du Québec, Barreau de Québec, depuis 2016.
  • Membre du Comité sur les services à la population, Barreau de Québec, 2014-2015.
  • Membre de la Chambre de commerce et d’industrie de Québec, depuis 2016.
  • Membre de la Jeune Chambre de commerce de Québec, depuis 2017.
  • Membre du Comité plurifacultaire d’éthique à la recherche (CÉRUL), Université Laval, personne versée en droit, 2011-2017.
  • Présidente du conseil d’administration de l’Association des étudiants aux cycles supérieurs en droit de l’Université Laval (AECSDUL), 2014-2015.
  • Membre du Conseil de la Faculté de droit, Université Laval, 2014-2015.
  • Membre du Comité des études supérieures, Faculté de droit, Université Laval, 2014-2015.
  • Secrétaire du conseil d’administration de l’Association des étudiants aux cycles supérieurs en droit de l’Université Laval (AECSDUL), 2014.
  • Membre du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), depuis 2010.
  • Membre chercheur-étudiant du Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), Faculté de droit, Université Laval, depuis 2010.
  • Membre du Comité consultatif des consommateurs de produits et services financiers de l’Autorité des marchés financiers, depuis 2019.
  • Bénévole au Club de ski Le Massif de Charlevoix, depuis 2019.
  • Bénévole au Club de ski du Mont Sainte-Anne, depuis 2019
  • Bénévole à l’École des Beaux-Prés, 2013-2015.